HEPATOUM
Présentation de la marque HEPATOUM
Déposée le 17 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MELISANA PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEPATOUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HEPATOUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399056.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HEPATOUM arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.
MELISANA PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2084518 - Publication au BOPI 1997-12
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2007 n°2331062 - Publication au BOPI 2007-01-10
Inscription le 17 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187596 - Publication au BOPI 1995-07-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34
Inscription le 2 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461700 - Publication au BOPI 2007-10-02
Inscription le 3 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706017 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-03
Renouvellement sans limitation le 17 août 2017 n°2657252 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-08-17